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dimanche 1 août 2010 |
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![]() Site Internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant : Miss Internet International Description : Miss Internet International, regroupe un ensemble de sites régionaux, ou de provinces, pour permettre de concourir dans votre région et vous retrouver entre vous, mais surtout de pouvoir allez plus loin, de Miss Internet France, Miss Internet Belgique etc.. Concept créé par Mr Bernard Caignet Protéger Par copyright délivré officiellement, avec certification huissier et dépôt à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle) ! Du concept et logo. ![]() Déposé à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle) Statut Juridique : Association loi 1901 N° siren : 502 381 700 N° siret du Siége : 502 381 700 00017 Designation : Asso Miss Internet Int Catégorie Juridique : 9220 Association Déclarée Actions culturelle Activité Principal : APE : 9499Z Date de Prise d'activité 20/06/2007 Déclaré sous le N° W595010532 Modifié le 17 juillet 2007 Code NAF : 913E Déclaré Agirc - Arrco Secrétariat 70/22 chaussée de l'hôtel de ville 59650 Villeneuve d'ascq tel : 03 62 52 70 93 & 06.16.57.88.01 Le règlement de l'élection est disponible sur nos sites Nos Délégations Régionales ( Commission Miss Internet Lorraine et Alsace ) Délégué Régional Organisateur de spectacle et animateur Jérôme PRETOT 143, rue Charles de Gaulle Appt 21 57290 SEREMANGE-ERZANGE Tél. : 06.45.83.05.83 (Commission Miss Internet Rhône Alpes) Déléguée Régionale Amandine et Marine (Commission Miss Internet Midi Pyrénées & Miss Internet Aquitaine) Responsable Régionale Mlle Déborah SIRE 5 rue Gaston Manent 65 000 TARBES (Commission Miss Internet Picardie, Ile de France) Déléguée Régionale Melle Coralie Daulny 4 rue Jean Moulin 80160 Neuville les Loeuilly (Commission Miss Internet Franche Comte) Responsables Melle Caroline Josselin 2 Rue Littoniére (Gennes 25660) (Commission Miss Internet Jura) Responsables Melle Emilie DE LEO, Melle Marine Dargon 6 rue Chaloz 39570 Chilly-le-Vignoble (Délégation Régionale Auvergne) Melle Aurelie Fourestier 11 Rue Verduisant 03200 Le VERNET (Commission Miss Internet Nord Pas de Calais) Délégué Régional (Chargé de Mission Territorial) Monsieur Bernard Caignet 70/22 Chaussée de l’hôtel de ville 59650 Villeneuve d’Ascq (Commission Miss Internet Région Paca) Responsable Mlle FREJAVILLE Christelle (Étudiante universitaire) 582 Chemin de la croix blanche 13300 Salon de Provence Conditions générales d'utilisation L'utilisation de ce service est réservée à l' usage de L'élection de Miss Internet International, Il est donc strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine, la Belgique, et tout Pays ou comités adhérant. Législation française Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Dispense de déclaration n°8 09 Mai 2006 - Thème(s) : Association Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 Lire la Dispense de déclaration n°8 Miss Internet International, ne réalise aucun fichier informatique, même des inscriptions, pour garantir la confidentialité les dossiers, (aucun dossier, liste, sont stocker sur nos sites, ni accessible au public) Nous nous refusons à toute vente d’adresse ou de communication d’informations sur nos membres comme souligné dans notre règlement Cependant soucieux du bon droit, chaque personne inscrite en candidate et uniquement celle-ci peut demander de recevoir le double de son dossier administratif ou en cas d'événements faire modifier celui-ci. Confidentialité En tant que prestataire tiers, Google utilise des cookies pour diffuser des annonces sur votre site. Grâce au cookie DART, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur votre site Web ou d'autres sites. Les utilisateurs peuvent désactiver l'utilisation du cookie DART: en se rendant sur la page des règles de confidentialité s'appliquant au réseau de contenu et aux annonces Google. Pour l'utiliser correctement votre navigateur doit supporter : javascript, CSSI. Accepter les cookies |